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Excursions sur l'Etna et la Sicile Orientale

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Champ d’application

Les présentes conditions générales régissent l’offre et la vente des services touristiques et des services de location organisés et fournis par KEMEDIA S.r.L.

Sauf disposition expresse contraire relative au service individuel, elles s’appliquent à :

  • circuits réguliers ;
  • circuits privés ;
  • circuits cyclotouristiques ;
  • location de vélos ;
  • location de semi-rigides ou de bateaux avec une motorisation maximale de 40 HP ;
  • circuits privés en bateau ;
  • circuits de plusieurs jours en voilier.

Pour les services soumis à une réglementation spéciale, à un contrat spécifique de location ou à des conditions particulières communiquées lors de la réservation, cette réglementation prévaut sur les présentes conditions générales pour la partie spécifiquement régie.

2. Informations générales sur les services

Tous les circuits réguliers sont garantis avec un minimum de deux participants.

Lors du processus de réservation, le client est tenu de communiquer les éventuels besoins physiques spécifiques des participants.

Les animaux ne sont pas admis lors des circuits réguliers.

Les animaux sont admis lors des circuits privés organisés pour répondre à des besoins particuliers, selon des modalités à convenir lors de la réservation.

Pendant le circuit, les instructions fournies par le guide doivent être suivies.

Chaque circuit comprend :

  • le transport en minivan de 9 places ou SUV de 5 places ;
  • un guide multilingue ;
  • tout ce qui est indiqué dans la section « le circuit comprend » à la fin de la description de chaque circuit.

Tout service supplémentaire non expressément indiqué comme inclus doit être considéré comme non inclus.

Pour les services de location, seuls le véhicule, les équipements et les éventuels accessoires expressément indiqués dans la réservation et/ou le contrat spécifique sont inclus.

3. Réservation

La réservation doit être effectuée directement sur le site internet de l’organisateur et doit contenir les données nécessaires à l’organisation du service, y compris les éventuels besoins physiques spécifiques des participants.

Le point de prise en charge, lorsqu’il est prévu, doit être indiqué lors de la réservation.

La confirmation de la réservation a lieu automatiquement au moment du paiement effectué selon les modalités prévues pour le service acheté.

Après le paiement, le client pourra télécharger automatiquement le voucher en confirmation du service acheté. Une confirmation supplémentaire sera envoyée par e-mail.

Pour la location de vélos et la location de semi-rigides ou de bateaux, la réservation ne remplace pas le contrat spécifique à signer ni la vérification des documents/exigences requises lors de la remise du véhicule.

4. Prix, paiements et cautions

Le prix applicable est celui communiqué au client au moment de la réservation du service individuel ou indiqué dans le contrat spécifique de location.

Le paiement du solde doit être effectué par voie électronique au moyen d’une carte de débit.

Aucun acompte n’est prévu, sauf si une modalité de paiement différente est expressément prévue et communiquée pour le service individuel (par exemple, circuits privés).

Les prix indiqués sont TVA comprise.

Les services et options supplémentaires sont facultatifs et peuvent entraîner un supplément par rapport au tarif de base. Les éventuels coûts supplémentaires sont communiqués au client avant le choix de l’option.

Pour les services de location, un dépôt de garantie est requis dans la mesure indiquée dans le contrat spécifique. La caution est restituée après la restitution et la vérification du véhicule et des équipements, sous réserve des éventuels montants dus pour dommages, pertes, retards ou autres sommes prévues par le contrat.

En cas de substitution du client, le remplaçant est tenu de rembourser tous les frais supplémentaires nécessaires à la substitution, dans la mesure communiquée avant le transfert.

En cas de rétractation du consommateur en dehors des cas pour lesquels aucune pénalité n’est prévue, restent également facturables, le cas échéant :

  • le coût individuel de l’opération ;
  • le paiement de la couverture d’assurance déjà demandée au moment de la conclusion du contrat ;
  • les autres services déjà fournis.

5. Fourniture du service

La fourniture du service coïncide avec sa mise à disposition et son exécution le jour, à l’heure, au lieu et selon les modalités indiqués dans la réservation, la confirmation ou la description du service.

Pour les circuits qui comprennent le transfert, le service est considéré comme fourni à partir du point de prise en charge indiqué lors de la réservation.

Les heures de départ et d’arrivée sont susceptibles de varier, dans la limite maximale de 30 minutes, même sans préavis, pour des raisons techniques, de circulation ou pour d’autres causes indépendantes de la volonté de l’organisateur.

Pour les services de location, le service commence par la remise du véhicule et se termine par sa restitution effective selon les modalités prévues par le contrat spécifique. À partir de la remise, les obligations de garde et les responsabilités mises à la charge de l’utilisateur/conducteur par le contrat concerné s’appliquent.

Si le client ne se présente pas au lieu et à l’heure prévus pour le début du service, les dispositions en matière de no-show et les pénalités correspondantes prévues pour le type de service acheté s’appliquent.

6. Annulations, changements et responsabilité pour les circuits réguliers

Jusqu’à 48 heures avant le départ, aucune pénalité n’est prévue.

À moins de 48 heures du départ, une pénalité de 50 % s’applique.

À moins de 24 heures du départ et en cas de no-show, une pénalité de 100 % s’applique.

Pour les circuits cyclotouristiques de plusieurs jours, les conditions expressément communiquées au moment du devis s’appliquent.

Pour les circuits privés en bateau, pour la location de plus de dix vélos et pour les circuits de groupe à vélo avec plus de 10 participants, aucune pénalité n’est prévue en cas d’annulation jusqu’à 20 jours avant ; entre 20 et 10 jours, pénalité de 30 % ; moins de 10 jours, pénalité de 100 %.

Pour la location de vélos jusqu’à 10 unités, aucune pénalité n’est prévue en cas d’annulation jusqu’à 7 jours avant ; de 7 jours à 48 heures avant : pénalité de 30 % ; à moins de 48 heures du départ : pénalité de 50 % ; à moins de 24 heures du départ ou en cas de no-show : pénalité de 100 %.

Les heures de départ et d’arrivée sont susceptibles de varier, dans la limite maximale de 30 minutes, même sans préavis, pour des raisons techniques, de circulation ou pour d’autres causes indépendantes de la volonté de l’organisateur.

En cas de changements d’horaire et/ou d’itinéraire dus à des circonstances indépendantes du contrôle de l’organisateur, aucun remboursement n’est prévu.

Les organisateurs se réservent le droit d’annuler le voyage pour des causes indépendantes de leur volonté ; dans ce cas, le coût du circuit sera intégralement remboursé.

L’annulation doit être demandée par e-mail.

7. Modification ou annulation du forfait de plusieurs jours avant le départ

Avant le départ, l’organisateur ou le vendeur qui, pour des raisons qui lui sont imputables ou liées à lui-même, a besoin de modifier de manière significative un ou plusieurs éléments du contrat, en informe immédiatement l’utilisateur par écrit, en indiquant la modification et la variation de prix qui en résulte.

Si l’utilisateur n’accepte pas la proposition de modification, il peut exercer alternativement le droit :

  • de récupérer la somme déjà versée ;
  • de bénéficier d’un nouveau forfait touristique.

L’utilisateur peut exercer les droits ci-dessus également lorsque l’annulation dépend du non-atteinte du nombre minimum de participants prévu par le catalogue ou le programme hors catalogue.

Il est entendu entre les parties que le droit au remboursement des sommes déjà payées naît à la suite du refus de modifications substantielles déterminées par des événements dus ou liés au tour-opérateur.

Le droit au remboursement intégral du montant payé par l’utilisateur est exclu lorsque la modification résulte de circonstances imprévisibles et que le tour-opérateur a payé ou doit payer à des fournisseurs de services tiers une somme d’argent qui ne peut être réclamée.

8. Circuits cyclotouristiques – Conditions spécifiques

Le participant est tenu d’évaluer son aptitude physique et sa capacité technique par rapport aux caractéristiques du parcours et de communiquer lors de la réservation les éventuels besoins ou limitations pertinents pour la sécurité et l’organisation du circuit.

Pendant le circuit, le participant doit respecter les indications du guide/accompagnateur, les règles du Code de la route et toute autre prescription applicable au parcours et à l’activité exercée.

Si, en raison de conditions météorologiques, de dispositions des autorités, de conditions du parcours ou d’autres circonstances indépendantes de la volonté de l’organisateur, le parcours prévu s’avère non accessible, non praticable ou non sûr, l’organisateur pourra identifier les alternatives les plus appropriées et les communiquer aux participants.

En cas d’interruption du circuit à la demande du participant après le début du service, la partie non utilisée ne donne droit à aucun remboursement.

Si le vélo utilisé pendant le circuit est fourni par KEMEDIA S.r.L., les conditions spécifiques de location de vélos du contrat correspondant signé par le client s’appliquent également à l’utilisation, à la garde, à la vérification du véhicule et aux éventuels dommages.

En cas de pannes ou d’avaries imprévues pendant le circuit, l’organisateur s’engage à réduire autant que possible les temps d’arrêt ; les éventuels remboursements ou solutions de remplacement sont régis par les conditions spécifiques communiquées pour le service.

9. Rétractation/annulation du consommateur

Le consommateur peut se rétracter du contrat sans aucune pénalité dans les cas suivants :

  • augmentation du prix de plus de 10 % ;
  • modifications significatives, nécessaires pour des faits dus et/ou liés à l’organisation, sauf en cas de circonstances imprévisibles, d’un ou plusieurs éléments du contrat objectivement configurables comme fondamentaux pour la jouissance du voyage dans son ensemble, intervenues après la conclusion du contrat mais avant le départ et non acceptées par le consommateur.

Dans les cas ci-dessus, le consommateur peut, en alternative :

  • bénéficier d’un forfait de voyage alternatif, sans coût supplémentaire ou avec le remboursement de tout excédent si le second forfait a une valeur inférieure ;
  • obtenir le remboursement du prix déjà payé.

Le remboursement doit être effectué dans les sept jours ouvrables suivant la réception de la demande.

Le consommateur doit communiquer sa décision d’accepter la modification ou de se rétracter au plus tard deux jours ouvrables après la notification de l’augmentation ou de la modification.

En l’absence de communication expresse dans ce délai, la proposition de l’organisateur est considérée comme acceptée.

En cas de rétractation du consommateur en dehors des cas mentionnés ci-dessus, seront facturés :

  • le coût individuel de l’opération ;
  • le paiement de la couverture d’assurance déjà demandée au moment de la conclusion du contrat ;
  • les autres services déjà fournis ;
  • la pénalité dans la mesure suivante :
    • 30 % du prix du forfait jusqu’à 30 jours avant le départ ;
    • 50 % du prix du forfait jusqu’à 10 jours avant le départ ;
    • 75 % du prix du forfait jusqu’à 5 jours avant le départ ;
    • 100 % du prix du forfait jusqu’à 3 jours avant le départ et en cas de no-show.

Aucun remboursement n’est prévu si le client se retire 3 jours avant le départ, en cas de no-show ou d’interruption du séjour.

Le droit de la société de compenser les éventuels dommages subis pour des faits causés par le client reste valable.

10. Modifications après le départ

Si, après le départ, l’organisateur ne peut pas fournir, pour quelque raison que ce soit, sauf dans les cas où l’empêchement dépend de raisons imputables au consommateur ou de circonstances imprévisibles, une partie essentielle des prestations indiquées dans le contrat, il devra élaborer des solutions alternatives sans coût supplémentaire pour le contractant.

Si les prestations fournies ont une valeur inférieure à celle prévue, l’organisateur remboursera un montant égal à la différence.

S’il n’est possible aucune solution alternative, ou si la solution prévue par l’organisateur est refusée par le consommateur pour des raisons prouvées et justifiées, l’organisateur fournira, sans supplément de prix, un moyen de transport équivalent à celui initialement prévu pour le retour au lieu de départ ou à un autre lieu éventuellement convenu, sous réserve de disponibilité des moyens et des places, et remboursera le consommateur à hauteur de la différence entre le coût des prestations prévues et celui des prestations effectuées jusqu’au moment du retour anticipé.

11. Substitutions

Le consommateur peut être remplacé par une autre personne à condition que :

  • l’organisateur soit informé par écrit 4 jours ouvrables avant la date fixée pour le départ ;
  • les raisons de la substitution et les coordonnées du cessionnaire soient communiquées simultanément ;
  • le cessionnaire remplisse toutes les conditions pour bénéficier du service, en particulier les exigences relatives au passeport, au visa et aux certificats sanitaires ;
  • à la suite de la substitution, les mêmes services ou d’autres services différents puissent être fournis ;
  • le remplaçant rembourse à l’organisation tous les frais supplémentaires nécessaires à la substitution, dans la mesure communiquée avant le transfert.

Pour les contrats de location, la substitution du loueur/conducteur n’est pas automatique et nécessite la vérification des exigences et, si nécessaire, la signature d’un nouveau contrat spécifique.

Le cédant et le cessionnaire sont responsables du paiement du prix et des montants dus en raison de la substitution.

12. Renonciation ou interruption de circuits privés et/ou de plusieurs jours en voilier

Si le ou les locataires ne peuvent pas partir, ils doivent en informer rapidement le bailleur.

Dans ce cas, le bailleur retiendra :

  • l’acompte, si la communication intervient avant le solde ;
  • l’acompte et le solde, si la communication intervient moins de 10 jours avant le départ.

Pour les circuits privés en bateau : annulations jusqu’à 20 jours avant : aucune pénalité ; annulations entre 20 et 10 jours avant : pénalité de 30 % ; annulations moins de 10 jours avant : pénalité de 100 %.

En cas d’interruption de la location à la demande du ou des locataires, ceux-ci n’auront droit à aucun remboursement.

Il est recommandé de souscrire une assurance annulation personnelle.

13. Non-utilisation de circuits privés et/ou de plusieurs jours en voilier

Si, en raison de facteurs indépendants de la volonté du skipper, comme des conditions météorologiques défavorables, les ports d’embarquement et de débarquement prévus s’avèrent inaccessibles ou impraticables, le skipper pourra décider des alternatives les plus appropriées et en informera en temps utile le ou les locataires.

Aucun dommage ni indemnité ne pourra être réclamé pour ces imprévus et les désagréments qui en résultent.

En cas de pannes ou d’avaries imprévues nécessitant un arrêt pour réparation, le bailleur s’engage à rendre cette période la plus courte possible.

Si la période d’arrêt ne dépasse pas 48 heures consécutives, le ou les locataires ne pourront demander aucun remboursement.

Si la période d’arrêt dépasse 48 heures consécutives, le bailleur remboursera chaque jour non utilisé au-delà des 48 heures consécutives susmentionnées ou, lorsque cela est possible, pourra accorder une prolongation de la fin du contrat égale à la période de non-utilisation excédant les 48 heures d’arrêt.

Le bailleur n’assume aucune responsabilité pour les retards au départ ou les interruptions de la navigation dus à des conditions météorologiques défavorables, à des dispositions contraires des autorités maritimes ou à des empêchements de nature personnelle du ou des locataires. Dans de tels cas, le contrat de location courra néanmoins et le montant total de la location restera acquis au bailleur.

14. Location de vélos

La location est régie, outre par les présentes conditions générales, par le contrat/règlement spécifique de location de vélos signé par le client, qui prévaut sur les présentes conditions générales.

15. Location/navigation d’un semi-rigide ou d’un bateau avec motorisation maximale de 40 HP

La location du semi-rigide ou du bateau est régie par le contrat de location spécifique signé par le conducteur.

16. Responsabilité du client

Le client est tenu de :

  • fournir des informations correctes lors de la réservation ;
  • communiquer les éventuels besoins physiques spécifiques des participants ;
  • respecter les horaires et les lieux de présentation communiqués ;
  • suivre les instructions fournies par le guide pendant le circuit ;
  • respecter les conditions spécifiques applicables au service acheté ;
  • utiliser correctement les véhicules et équipements éventuellement reçus et respecter les prescriptions de sécurité applicables ;
  • respecter les conditions spécifiques applicables au service acheté, y compris celles contenues dans les contrats de location.

Le droit de la société de demander réparation des dommages subis pour des faits causés par le client reste réservé.

17. Remboursements

Les remboursements éventuellement dus sont régis par les clauses spécifiques applicables au service acheté.

En particulier :

  • pour les circuits réguliers, les pénalités et les cas de non-remboursement indiqués dans les présentes conditions s’appliquent ;
  • pour les circuits cyclotouristiques, sauf réglementation spécifique contraire, les conditions prévues pour les circuits réguliers et les conditions de l’art. 7 s’appliquent ;
  • pour la location de vélos et la location de semi-rigides ou de bateaux, les clauses du contrat spécifique correspondant et les conditions communiquées lors de la réservation s’appliquent ;
  • pour les services en voilier, les règles spécifiques en matière d’arrêt technique supérieur ou inférieur à 48 heures consécutives s’appliquent ;
  • pour la rétractation du consommateur dans les cas prévus sans pénalité, le remboursement du prix déjà payé sera effectué dans les sept jours ouvrables suivant la réception de la demande ;
  • en cas d’annulation d’un service pour des causes indépendantes de la volonté de l’organisateur, le coût du circuit sera intégralement remboursé.

Le remboursement s’effectue par annulation du paiement, lorsque cela est techniquement applicable et sauf modalité différente convenue ou prévue par le contrat spécifique.

18. Confidentialité

Le client peut consulter la politique de confidentialité sur le site web https://etnatribe.com/it/privacy ou dans l’application utilisée pour la réservation ou la gestion du service.

19. Langue du document

Les présentes conditions sont rédigées en langue italienne.

Si les clients sont étrangers, le document peut également être mis à disposition en langue anglaise.

En cas de divergence entre le texte italien et le texte anglais, la prévalence est toujours attribuée au texte italien.

20. Coordonnées de l’organisateur

Organisateur : Kemedia S.r.l

Siège : Str. VIII Zona Industriale, 7, 95121 Catania CT

Contacts : +390958362956

E-mail : info@etnatribe.it

PEC : kemediasrl@pec.it

Site web : www.etnatribe.com